BP 2012 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
11 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "07/12/2011" du filtre Date de séance
TRANSPORTS SCOLAIRES BUDGET PRIMITIF 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSEE D'AGGLOMERATION CONVENTION ET AVENANTS TYPES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL SUR LE DOMAINE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTERIEURE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET 2012 POLITIQUE A07 ITINERAIRES CYCLABLES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A01 CONSTITUTION D'UN RESEAU ROUTIER STRUCTURANT PROGRAMMES AA111 A AAB11, A111/A211 ET A112/A212
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION DES PORTS DE COMMERCE DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DIRECTEUR TERRITORIAL D’AMENAGEMENT NUMERIQUE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A021 ROUTES NATIONALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin